Avertissement d'hadopi
  • Alsacienne67Alsacienne67 Posté le: 2013-03-16 17:34:56
    Messages: 107Classe: Uploader
    Bonjour j'ai reçu un mail d'hadopi voici une copie du mail :remier avertissement – Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi)

    Dossier n° 583 01 457 2 725 4

    Date : 14 mars 2013







    Madame, Monsieur,


    Il a été constaté le jeudi 28 février 2013 à 14 heures 15 *, qu’une ou plusieurs œuvres ont été téléchargées ou partagées depuis votre accès à internet, en violation des droits d’auteur. Ces faits peuvent constituer une infraction pénale.


    En tant que titulaire d’un abonnement à internet, vous êtes légalement responsable de l’utilisation qui en est faite. L’obligation de surveillance de cet accès est prévue par l’article L. 336-3 du code de la propriété intellectuelle.

    Les faits constatés ont été commis avec le(s) logiciel(s)/protocole(s) uTorrent, depuis l'adresse IP ***********, attribuée à votre connexion par votre fournisseur d’accès à internet FRANCE TELECOM/SCR.

    Le téléchargement illégal, appelé couramment « piratage », prive les créateurs de leur rétribution et représente un danger pour l’économie du secteur culturel. Pour vous aider à identifier les sites internet proposant des contenus légaux et à préserver le développement du secteur culturel, vous pouvez découvrir l’ensemble des offres labellisées par l’Hadopi sur le site internet www.pur.fr .

    Il vous est recommandé de prendre sans délai toutes mesures utiles pour éviter une nouvelle atteinte au droit d’auteur. A cette fin, vous pouvez consulter les fiches pratiques « usage et internet », disponibles sur le site internet de l’Hadopi : www.hadopi.fr/ressources/fiches-pratiques qui vous apporteront notamment des informations pour sécuriser votre ligne. Vous pouvez également vous rapprocher de votre fournisseur d’accès à internet.

    Si, malgré les avertissements de l’Hadopi, votre accès à internet était à nouveau utilisé pour des mises en partage ou des téléchargements illégaux, vous pourriez, à l’issue de la procédure suivie devant l’Hadopi, être poursuivi(e) devant le tribunal de police pour contravention de négligence caractérisée. Vous risquez alors une amende d’un montant maximum de 1500 € et, le cas échéant, une suspension de votre accès à internet pour une durée maximale d’un mois (article R. 335-5 du code de la propriété intellectuelle). Retrouvez toute information utile sur www.hadopi.fr/acces-au-formulaire-reponse-graduee-jai-recu-un-mail.

    Vous avez la possibilité de demander des précisions sur le contenu des œuvres qui ont été téléchargées ou offertes en partage et de formuler des observations, en contactant l’Hadopi :

    Par voie électronique, en utilisant le formulaire suivant : http://cpdform.hadopi.fr/

    Par voie postale :

    Hadopi - Commission de protection des droits,

    4 rue du Texel,

    75014 Paris

    Par téléphone au 09.69.32.90.90 (Appel non surtaxé)

    Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

    Mireille IMBERT-QUARETTA
    Présidente de la Commission de Protection des Droits de l'Hadopi




    Annexes
    Code de la propriété intellectuelle

    *Article L. 336-3 du code de la propriété intellectuelle :
    « La personne titulaire de l'accès à des services de communication au public en ligne a l'obligation de veiller à ce que cet accès ne fasse pas l'objet d'une utilisation a des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d'œuvres ou d'objets protégés par un droit d'auteur ou par un droit voisin sans l'autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II lorsqu'elle est requise.
    « Le manquement de la personne titulaire de l'accès à l'obligation définie au premier alinéa n'a pas pour effet d'engager la responsabilité pénale de l'intéressé, sous réserve des articles L. 335-7 et L. 335-7-1.

    ** Article R. 335-5 du code de la propriété intellectuelle

    I.-Constitue une négligence caractérisée, punie de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, le fait, sans motif légitime, pour la personne titulaire d'un accès à des services de communication au public en ligne, lorsque se trouvent réunies les conditions prévues au II :

    1° Soit de ne pas avoir mis en place un moyen de sécurisation de cet accès ;

    2° Soit d'avoir manqué de diligence dans la mise en œuvre de ce moyen.

    II.-Les dispositions du I ne sont applicables que lorsque se trouvent réunies les deux conditions suivantes :

    1° En application de l'article L. 331-25 et dans les formes prévues par cet article, le titulaire de l'accès s'est vu recommander par la commission de protection des droits de mettre en œuvre un moyen de sécurisation de son accès permettant de prévenir le renouvellement d'une utilisation de celui-ci à des fins de reproduction, de représentation ou de mise à disposition ou de communication au public d'œuvres ou d'objets protégés par un droit d'auteur ou par un droit voisin sans l'autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II lorsqu'elle est requise ;

    2° Dans l'année suivant la présentation de cette recommandation, cet accès est à nouveau utilisé aux fins mentionnées au 1° du présent II.

    III.-Les personnes coupables de la contravention définie au I peuvent, en outre, être condamnées à la peine complémentaire de suspension de l'accès à un service de communication au public en ligne pour une durée maximale d'un mois, conformément aux dispositions de l'article L. 335-7-1.

    Données à caractère personnel

    Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (articles 39 et 40)

    Les données à caractère personnel recueillies par la Commission de Protection des Droits de l'Hadopi sont enregistrées dans le
    « système de gestion des mesures pour la protection des œuvres sur Internet ». Vous bénéficiez d'un droit d'accès et d'un droit de rectification de ces données.

    Si vous souhaitez exercer ces droits vous pouvez écrire à la présidente de la Commission de Protection des Droits en joignant une copie d'une pièce d'identité à l'adresse ci-dessus mentionnée en précisant sur l'enveloppe : « droit d'accès ».

    *Horaire GMT : l’heure de Paris correspond à l’heure GMT +1h en hiver et +2h en été


    Je possède une seedbox donc je voulais savoir si je peu continuer a télécharger mes fichier depuis la seedbox ou je dois tout arrêter

    Merci d'avance
  • Jason2000Jason2000 Posté le: 2013-03-16 17:46:29
    Messages: 14,030Classe: User
    Tiens... Je croyais qu'avec une seedbox il y avait moins de risque... bizarre !

    Il y a d'autres messages avec des modèles de cette fameuse lettre... Compare avec la tienne pour savoir si c'est bien Hadopix...
    « Si l'on élimine l'impossible, ce qu'il demeure, bien qu'improbable ne peut être que la vérité »
    « Rasoir d'Ockham ou Principe de Parcimonie : Toutes choses étant égales, la solution la plus simple est toujours la meilleure... »
    Tuto : Remettre en partage (Seed) un fichier renommé/déplacé
  • liverpool99liverpool99 Posté le: 2013-03-16 17:56:18
    Messages: 8,332Classe: Uploader
    bonjour ( Jason :-h )

    pour compléter Jason --> http://www.t411.me/forum.php#/discussion/40080/hadopi ;)

    Un ratio inferieur à 0.75 et il vous manque 1 ou 2 petits fichiers comme un NFO ou une image pour vous remettre en partage ? --> Aide communautaire a la remise en seed

  • lylounettelylounette Posté le: 2013-03-16 17:59:36
    Messages: 1,914Classe: Uploader
    hello

    Il y a marqué ça sur sa lettre : Les faits constatés ont été commis avec le(s) logiciel(s)/protocole(s) uTorrent

    Alors qu'avec une seedbox on n'utilise pas µtorrent
    Fichier hébergé par Archive-Host.com
  • Jason2000Jason2000 Posté le: 2013-03-16 18:01:06
    Messages: 14,030Classe: User
    D'ou ma question concernant les seedbox...

    J'avais lu récemment qu'il y avait de vrai-fausses lettres Hadopi...
    ...Mais avec le nombre de personne recevant ce mail, je me pose des questions.

    Alsacienne, y-a-t'il des liens qui te paraissent bizarre dans ton mail ?
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  • Outretombe666Outretombe666 Posté le: 2013-03-16 18:02:05
    Messages: 77Classe: Uploader
    salut

    je sais pas si tu es en ip fixe mais enleve ton adresse ip de ton message

    +1 avec Jason2000 : au niveau de la seedbox , si pas trop indiscret tu es chez qui ?

    bonne soirée

  • liverpool99liverpool99 Posté le: 2013-03-16 18:04:00
    Messages: 8,332Classe: Uploader
    Moi j'ai une question , qu'est ce qui vous dit qu'Alsacienne possède une seedbox au fait ?

    Un ratio inferieur à 0.75 et il vous manque 1 ou 2 petits fichiers comme un NFO ou une image pour vous remettre en partage ? --> Aide communautaire a la remise en seed

  • Jason2000Jason2000 Posté le: 2013-03-16 18:05:15
    Messages: 14,030Classe: User
    Liverpool est fatigué... :D

    - « Je possède une seedbox donc je voulais savoir si je peu continuer a télécharger mes fichier depuis la seedbox ou je dois tout arrêter »
    Avant-dernière ligne de son message...
    « Si l'on élimine l'impossible, ce qu'il demeure, bien qu'improbable ne peut être que la vérité »
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  • Alsacienne67Alsacienne67 Posté le: 2013-03-16 18:07:45
    Messages: 107Classe: Uploader
    Je l'ai marquée en bas du mail d'hadopi .
    Et oui je télécharge avec ma seedbox, mais nous sommes 3 pc et ma soeur n'utilise pas de seedbox, j'ai demander quel était le contenu qui a été télécharger '' illégalement " . Pensez-vous qu'il y a un risque que je me refasse choper si je télécharger uniquement avec filezilla .

    @Jason2000 : non pour moi rien n'es bizarre et j'ai cliquer sur le lien pour demander le contenu illégale ça ma bien mis sur le site hadopi ...

    à Outretombe666 : je suis chez Sdedi .
  • Outretombe666Outretombe666 Posté le: 2013-03-16 18:09:23
    Messages: 77Classe: Uploader
    ta soeur utilise utorrent ??

  • Jason2000Jason2000 Posté le: 2013-03-16 18:09:24
    Messages: 14,030Classe: User
    - à Outretombe666 : je suis chez Sdedi .
    Toi oui, mais apparemment pas ta soeur...
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  • Alsacienne67Alsacienne67 Posté le: 2013-03-16 18:10:32
    Messages: 107Classe: Uploader
    Oui elle l'utilise mais juste pour seeder, elle ne télécharge pas beaucoup, et le mail je l'ai eu il y a 2 jours, alors que le truc date du 28 février ...
  • liverpool99liverpool99 Posté le: 2013-03-16 18:11:16
    Messages: 8,332Classe: Uploader
    @Jason : ah zut , j'ai mal lu , merci Jason !

    Un ratio inferieur à 0.75 et il vous manque 1 ou 2 petits fichiers comme un NFO ou une image pour vous remettre en partage ? --> Aide communautaire a la remise en seed

  • Alsacienne67Alsacienne67 Posté le: 2013-03-16 18:13:00
    Messages: 107Classe: Uploader
    Merci Djidjiclemen, je suis déjà allée voir :) .

    Pensez-vous qu'il y a un risque que je me refasse choper si je télécharger uniquement avec filezilla depuis la seedbox ?
  • Jason2000Jason2000 Posté le: 2013-03-16 18:13:00
    Messages: 14,030Classe: User
    Tu vas pouvoir lui donner un petit coin de ta Seedbox... :D

    Ce qu'il faudrait savoir, c'est si c'est toi ou ta soeur qui...
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  • Alsacienne67Alsacienne67 Posté le: 2013-03-16 18:13:50
    Messages: 107Classe: Uploader
    Le problème c'est qu'elle en veux pas lol
  • Jason2000Jason2000 Posté le: 2013-03-16 18:15:10
    Messages: 14,030Classe: User
    Mais maintenant le risque est là...
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  • Alsacienne67Alsacienne67 Posté le: 2013-03-16 18:16:34
    Messages: 107Classe: Uploader
    ET si on utilise tous les 3 la seedbox est-ce qu'il y a un risque que je me refasse choper si je télécharger uniquement avec filezilla depuis la seedbox ( pou voir le film sur le pc ) ?
  • Jason2000Jason2000 Posté le: 2013-03-16 18:21:35
    Messages: 14,030Classe: User
    Là, il faut attendre les pros des Seedbox...
    Je n'en possède pas, donc, je ne peux pas te donner d'info...
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  • Alsacienne67Alsacienne67 Posté le: 2013-03-16 18:22:28
    Messages: 107Classe: Uploader
    Ok je te remercie de ton aide ^^
  • lylounettelylounette Posté le: 2013-03-16 18:33:13
    Messages: 1,914Classe: Uploader
    bon alors normalement si tu n'utilises que la seedbox tu ne craints rien, par contre un petit conseil, ta soeur ne veut pas de la seedbox, mets lui son pc en panne qu'elle ne puisse plus télécharger avec µtorrent.

    Et même si elle télécharge très peu, tu dis qu'elle partage, ben c'est pareil, la patrouille ne veut pas que l'on télécharge ou que l'on partage, les oeuvres protégées..........
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  • Jason2000Jason2000 Posté le: 2013-03-16 18:36:06
    Messages: 14,030Classe: User
    Voilà, Alsacienne, la pro est arrivée.... :D
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  • Alsacienne67Alsacienne67 Posté le: 2013-03-16 18:36:27
    Messages: 107Classe: Uploader
    Donc je peux continuer a télécharger sur la seedbox et et rapatrier sur mon pc ?
  • Jason2000Jason2000 Posté le: 2013-03-16 18:41:55
    Messages: 14,030Classe: User
    D'après les indications de Lylou, oui...

    Ceci dit, je rajouterais que le 100% sans risque n'existe pas...
    Surtout si d'autres membres de ta famille continuent le téléchargement avec uTorrent !
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  • djidjiclemendjidjiclemen Posté le: 2013-03-16 18:46:22
    Messages: 14,279Classe: Moderateur Forum
    Heu .. fatigué aussi ... mais je ne comprends pas tout, là : c'est quoi ce reproche fait à µtorrent ?
    Il est dû à une utilisation sans seedbox ET au fait qu'Alsacienne67 se soit faite choper une fois ?
    J'ai bon ?

    djidjiclemen, Modérateur Forum
  • Jason2000Jason2000 Posté le: 2013-03-16 18:52:17
    Messages: 14,030Classe: User
    Liverpool t'a contaminé ? :D

    Alsacienne possède une Seedbox, mais pas sa soeur qui doit, je suppose utiliser la même ligne...

    Le reproche aurait pu être sur tout autre client Torrent...
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  • djidjiclemendjidjiclemen Posté le: 2013-03-16 19:00:51
    Messages: 14,279Classe: Moderateur Forum
    Ah, là d'accord, je comprends mieux !

    C'est lylounette, aussi, elle écrit "(...) mets lui son pc en panne qu'elle ne puisse plus télécharger avec µtorrent." alors bon, sans prévenir, ça fait peur ! :-&

    djidjiclemen, Modérateur Forum
  • Jason2000Jason2000 Posté le: 2013-03-16 19:02:26
    Messages: 14,030Classe: User
    :D :D :D :D

    Fait gaffe, d'abord, on vire l'ordi, ensuite, les vieux croutons...


    OK, je suis déjà parti, loin très très loin... :D
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    Tuto : Remettre en partage (Seed) un fichier renommé/déplacé
  • djidjiclemendjidjiclemen Posté le: 2013-03-16 19:11:49
    Messages: 14,279Classe: Moderateur Forum
    Même pas peur B-)

    djidjiclemen, Modérateur Forum
  • lylounettelylounette Posté le: 2013-03-16 19:14:32
    Messages: 1,914Classe: Uploader
    @djidji hello mon papy :-h

    bon alors je reprends tout pour toi, elle a une soeur qui ne veut pas utiliser sa seedbox, et utilise µtorrent pour télécharger et partager. Voilà pourquoi mon conseil de mettre le pc de sa soeur en panne.
    Fichier hébergé par Archive-Host.com
  • Jason2000Jason2000 Posté le: 2013-03-16 19:18:37
    Messages: 14,030Classe: User
    Bon, Djidji, si avec tout ça, t'as toujours pas compris... :D
    « Si l'on élimine l'impossible, ce qu'il demeure, bien qu'improbable ne peut être que la vérité »
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    Tuto : Remettre en partage (Seed) un fichier renommé/déplacé
  • djidjiclemendjidjiclemen Posté le: 2013-03-16 19:19:42
    Messages: 14,279Classe: Moderateur Forum
    T'as vu, Jason, comment ça marche entre nous les pa-mamies ? :-)

    'Ci lylounette ! :-*

    À noter que j'utilise µtorrent sans seedbox de puis 2 ans presque 24/24, et Hadopi, connais pas !

    djidjiclemen, Modérateur Forum
  • liverpool99liverpool99 Posté le: 2013-03-16 19:22:47
    Messages: 8,332Classe: Uploader
    @Jason :
    Liverpool t'a contaminé ? :D
    
    Heureusement que ce n'est pas possible parce que vous seriez mal :D :D

    Un ratio inferieur à 0.75 et il vous manque 1 ou 2 petits fichiers comme un NFO ou une image pour vous remettre en partage ? --> Aide communautaire a la remise en seed

  • iSwiitZ2iSwiitZ2 Posté le: 2013-03-16 19:41:04
    Messages: 4Classe: Power Seeder
    Salut,
    Cherche pas c'est surement grace a ta soeur que tu as reçu ce mail.
    Logiquement sdedi ne donne pas les infos client après on ne peut pas en être sur..
    Pour repondre a ta question oui tu peut continuer a télecharger VIA TA SEEDBOX et non via ton pc et pour le fichiers via ftp sa ne risques rien. Puis si tu te refais chopé ne t'inquietes pas tu receveras juste un petit recommandeé chez toi pour te rappeler les lois ect... ;)

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